Modèle de document à faire valider par un avocat avant publication réelle. Les informations entre crochets […] doivent être complétées avec les données réelles de la société.
Mentions légales
Éditeur du site
Raison sociale : [Nom de la société]
Forme juridique : Private Limited Company (Ltd) — constituée en Angleterre et au Pays de Galles
Numéro d’enregistrement : [Companies House number]
Siège social : [Adresse complète, ville, code postal, Royaume-Uni]
Numéro de TVA : [si applicable — GB XXXXXXXXX]
E-mail : contact@moroccomuseum.com
Site web : moroccomuseum.com
Directeur de publication
[Prénom Nom du directeur de publication ou de la personne habilitée à représenter la société]
Qualité : [Directeur général / Gérant / CEO]
Hébergement du site
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Site : vercel.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de [Nom de la société] ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
Les photographies utilisées sur ce site proviennent notamment de la bibliothèque Unsplash (unsplash.com) sous licence libre d’utilisation commerciale.
Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :
Par e-mail : contact@moroccomuseum.com
Par courrier : [Nom de la société], [Adresse complète], Royaume-Uni
Délai de réponse moyen : 2 jours ouvrés.